Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWTHERM
Cape Building Products Limited Société de droit Britannique

Numéro de dépôt :
95600664
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2005

Présentation de la marque NEWTHERM

Déposée le 11 décembre 1995 par la société étrangère Cape Building Products Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEWTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la société étrangère Cape Building Products Limited domicilié(e) Iver Lane, Cowley, Uxbridge Middlesex UB8 2 JQ ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque NEWTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWTHERM est expirée depuis le 11 décembre 2005.

Cape Building Products Limited a également déposé les autres marques suivantes : SUPACLAD


Cape Building Products Limited Société de droit Britannique - Iver Lane, Cowley, Uxbridge Middlesex UB8 2 JQ ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387266 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 13 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296952 - Publication au BOPI 2000-03-13

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Matières à isoler ; matières pour l'isolation thermique des tuyauteries, matières pour l'isolation thermique destinées au bâtiment et à la construction